TITRE 1 LES STATUTS.
Article1.1 : Le nom du parti politique.
Il est crée un parti politique dénomme Unité Pour le Future du Congo en sigle : U.P.F.C
Article 1.2 : Le siège social.
Le siège social du parti est localisé provisoirement au 1528 North Kedvale Unit #1 Chicago IL 60651 USA, Il pourra être transférer en tout autre lieu par décision du conseil d'administration.
Article 1.3: Le but du parti.
Ce parti politique a pour but d’exercer le pouvoir, seul ou en collaborant avec d’autres partis, poursuivons des objectifs politiques communs.
Il poursuivra la compagne du déploiement de ces projets de société conçue par lui-même, à fin de participer aux processus électoraux.
Article 1.4 : Objective du parti.
Le parti a pour objective de rassembler tous les Congolais pour la lutte contre les maux qui minent notre beau pays, notamment la corruption, la mauvaise gouvernance et la pauvreté afin de promouvoir le bien être du people congolais.
L’U.P.F.C va élaborer une idéologie et une nouvelle vision de la société Congolaise et Africaine de demain, en passant par l’esprit d’unité, de dynamisme, d’ambition, et de développement, à fin de permettre l’obtention des droits humains au Congo, notamment le droit de disposer des instruments, moyens et ressources matérielles qui lui permettra la pleine jouissance d’une vie dans des conditions dignes et, en ce sens, le droit de disposer une nutrition essentielle pour vivre, de l’eau potable, des soins de santé élémentaires, également le droit de bénéficier aux conditions de travail dignes, et de vivre dans un cadre de sécurité, et sain, ainsi que des formes fondamentales d’éducation.
L' U.P.F.C. sera doté des programmes, et projets politiques essentiellement démocratique, et prospère, permettront la relance du développement réel, des fondations sociaux économiques adéquates.
Article 1.4 La durée du parti est illimitée.
Article 1.5 Les conditions d’adhésion.
L'adhésion à l'U.P.F.C. est libre à tous les Congolais ayant atteint l'age 16 ans.
Elle s’effectue de façon individuelle.
Article 1.6 : Admission
Pour faire partie du parti, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées
Article 1.7 : Cotisations des adhérassions.
Le taux des droits d'adhésion et des cotisations statutaires seront fixés par Secrétaire général.
Article 1.8 : La démission.
Tout démission doit faire l’objet d’une lettre écrite, adressée à l’hiérarchique du parti. Article 1.9 : La qualité de membre se perd par : a) la démission : b) le décès c) par sanction.
d) les sanctions sont prononcées en quatre alertes.
1) Avertissement accompagner d’un temps de mis à l’épreuve
2) Un blâme par écrit
3) une suspension temporaire
4) Radiation
Article 1.10 : Charte éthique
Le parti est doté d’une charte éthique afin que la transparence, le respect des lois, soient assurés par tous.
TITRE 2 : ORGANISATION ADMINISTRATIVE
Article 2.1 : Conseil exécutive
Le parti est dirigé par un Conseil exécutive, Les membres sont rééligibles. Conseil exécutive choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de : 1) Un(e) président(e) ; 2).Un ou plusieurs vice-présidents(e); 3).Un(e) secrétaire charge des finance 4.un(e) trésorier(e) voir un(e) trésorier(e) adjoint(e), 4).Un(e) secrétaire général et voir, un(e) secrétaire adjoint(e). 5).Un(e) secrétaire général charge des Commissions d’étude et projet. 6).Un(e) secrétaire charge de l’information, presse, et voir un porte parole 7) Un(e) secrétaire charge de relation externe. Le secrétariat étant renouvelé chaque année par moitié, la première année les membres sortants sont désignés par le sort. En cas de vacance, le secrétariat pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Article 2.2 : Le parti politique se compose de: a) membres d'honneur b) membres actifs. c) membres bienfaiteurs.
Article 2.3 : Les membres - Sont membres d'honneur, ceux qui ont rendu des services signalés au parti. Sont membres actifs, ceux qui ont pris l'engagement de verser une cotisation statutaire, fixe annuellement, l'assemblée générale. Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui s'engages à apporter leurs concours financier à titre exceptionnel, don et legs, apport.
Article 2.4 : Réunion du Conseil exécutive.
Le Conseil exécutive se réunit une fois au moins tous les trois mois, sur convocation du président, ou sur la demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante. Tout membre du comité, qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire. Nul ne peut faire partie du conseil s'il n'est pas majeur.
Article 2.5 : Règlement intérieur - Un règlement intérieur sera établi par le Conseil exécutive qui le fait alors approuver par l'assemblée générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne du parti.
Article 2.6 : - Assemblée générale
L'assemblée générale ordinaire se réunit annuellement dans le mois qui serras annoncer par le secrétariat, vingt jours au moins avant la date fixée, les membres du parti sont convoqués par le secrétaire général. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations. Le président, assisté des membres du secrétariat général, préside l'assemblée et expose la situation morale du parti.
Article 2.7 : le président Conseil exécutive peut convoquer une assemblée générale extraordinaire. Assemblée générale extraordinaire - Si besoin ou sur la demande de la moitié des membres inscrits,
Article 2.9 : Pétition
La pétition est un mode de scrutin destiné aux conseillers exécutifs lorsqu’ils souhaitent prendre une décision rapide en cas de crise le vote est alors considéré comme nécessitant
Article 2.10 Modalités de campagne interne du parti.
Les candidats à la candidature ont le droit d’informer tous les adhérents de la circonscription électorale où ils se présentent. La section met à leur disposition les moyens d’acheminement de cette information, conformément aux dispositions. Les candidats ont par ailleurs le droit d’aller soutenir leur propre candidature ou de déléguer un camarade de leur choix devant. Les lieux de vote sont fixés par la ou les sections, en accord avec les fédérations. Pour une même section, le lieu de vote est impérativement unique, et le vote est personnel et secret.
Article 2.12 : Site Internet du parti.
Le parti sera muni d’un site Internet, qui servira d’outil publication des événements, et de d’autres informations que le parti mettra à la disposition du public. Ce site pourra aussi servir de lien entre l’opinion public et le parti, il va disposé d’un espace de critique, que les personnes en toute liberté pourront participer.
TITRE 3 : COMMISSIONS DES FINANCE
Article 3.1 : Les ressources du parti comprennent : Le montant des droits d'adhésion, des cotisations statutaires et des subventions don et legs divers.
Article: 3.2 Le parti seras doté d’un organe de finance qui va permettre la gestion complète d’une comptabilité en bonne et due forme, c'est-à-dire clair, transparent et efficace, elle va optimiser les provisions financière du parti, également elle va présenté chaque trimestre la situation financier partiel du parti a secrétariat générale, et la fin de chaque année, et faire des nouvelles projection pour l’année avenir.
Article : 3.3 : Trésorerie. La section de trésorerie va traiter Les menues dépenses relatives aux frais généraux, l’encaissement des cotisations, et la gestion des transfert de compte.
TITRE 4. FONCTIONNEMENT DES COMMISSION D’EUDES
Article 4.1 : Création des commissions d’étude.
Les commissions d’études du Parti sont créées par le Conseil exécutive e. Elles sont placées sous le control du Conseil exécutive et le (la) Secrétaire général aux études, elle va servir à faire des recherches sur les solution à apporter aux divers programmes du parti, et l’élaboration des projet de loi.
Article 4.2 : Animation des commissions d’étude.
Chaque commission est dirigée par un collectif formé, elle est convoquée et présidée par un(e) secrétaire.
Article 4.3 Publicité des travaux des commissions d’étude
Le Secrétariat général aux études assure à l’intérieur du Parti la publicité des travaux des commissions, sauf décision contraire du Conseil exécutive.
Article 4.4 Examen de la proposition de loi.
A tout moment de son élaboration, le Conseil exécutive a qualité pour évoquer le contenu d’une proposition de loi, et s’il y a lieu, de décider de l’opportunité de son dépôt.
Article 4.5 : Information sur l’organisation des réunions de discussions.
Le Parti organise la circulation et la confrontation des idées. Les responsables des débats informent les responsables du Parti à l’échelon correspondant de l’organisation des réunions de débats. Ces informations sont publiées dans les circulaires ou le bulletin intérieur du parti.
TITRE 5. LA PRESSE
Article 5.1 Expression des membres du Parti dans la presse.
La liberté de discussion est entière libre sur toutes les questions de doctrine. En revanche, lorsqu’une question politique a été tranchée par un organisme du Parti dans le cadre des pouvoirs qui sont les leurs, tous les membres du Parti sont tenus de se conformer à la décision prise.